Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Route des Épices
ELGÉ S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3008973
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2010
Route des Épices de ELGÉ

Présentation de la marque Route des Épices

Déposée le 16 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ELGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Route des Épices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELGÉ domicilié(e) 46, route de Corlay, 22200 GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 850 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque Route des Épices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Route des Épices est expirée depuis le 16 février 2010.

ELGÉ a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT CHOC , CHOCOLATS DU MONDE , LES CHOCOLATS D'ARSENE , LES CHOCOLATS D'EUKENI , KERMELANIE , Alizés de Fleurs et de Fruits , CHOCOLATS BELGES "JOS ET MARIKE" , LES CHOCOLATS DE LOREA , (Marque figurative) , Escale des Thés et Cafés


ELGÉ S.A. (société anonyme) - 46, route de Corlay, 22200 GUINGAMP - France - SIREN 304850712


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ayant pour objet l'industrie chocolatière ; articles pour reliures ; photographies; Papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ayant pour objet l'industrie chocolatière ; cartonnages ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ayant pour objet l'industrie chocolatière ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ayant pour objet l'industrie chocolatière ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications ayant pour objet l'industrie chocolatière ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ayant pour objet l'industrie chocolatière ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verres, gobelets, gourdes, peignes, plats non en métaux précieux ; poteries ; récipients à boire ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements confectionnés et notamment bandanas, chemises, chemisettes, châles, chandails, chaussettes, cravates, coupes-vent, casquettes, foulards, gants, gilets, jupes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, robes, robes de chambre, sweatshirt, tabliers, tee-shirt, tricots, vareuses, vestes, vêtements en cuir ; chaussures, espadrilles. Graisses alimentaires, gélatine pour aliments, amandes, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, boisson lactée où le lait prédomine, cacao, coco, crème (produit laitier), crème fouettée, écorces de fruits, fruits (écorces, gelée, pulpes, salades), fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits confits, fruits congelés ; confiture, marmelade ; graisse de coco, graisses comestibles, jaune d'oeuf, lait, produits laitiers, yaourt, margarine, mélanges contenant de la graisse pour tartines, oeufs, oeuf en poudre, noix de coco séchées, raisins secs ; salades de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés. Café, thé, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain ; glaces alimentaires, pâtes alimentaires, liants et poudre pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, sucrerie pour la décoration, biscuiterie, biscuits ; boisson à base de cacao, boisson à base de chocolat, bonbons, produits de cacao, chocolat, confiserie, gâteaux, glucose à usage alimentaire, miel, pâtisserie, brioches, poudre pour gâteaux, pâte pour gâteaux, vanille, sucre ; boisson à base de café, cannelle, gingembre, réglisse, succédanés du café ; noix de pécan, pistache, aromates pour gâteaux, menthe pour la confiserie, pralines ; Chocolat au lait, café au lait, cacao au lait. Amandes, arachides (fruits), fèves brutes de cacao, noisettes, noix, noix de coco, marrons frais ; fruits frais, légumes frais. Boissons non alcooliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.